Vote par correspondance

vote-par-correspondance

Le vote par correspondance se déroule selon un processus assurant l’intégrité des opérations à chaque étape.

Le processus s’appuie sur le logiciel de Neovote, conçu pour orchestrer chacune des étapes liées à la mise en œuvre du vote par correspondance, dont le contrôle et l’intégration des données, l’édition et la production du matériel de vote, l’enregistrement des suffrages et l’édition des résultats.

Kits de vote optimisés

Une fois les listes électorales, les candidatures et les documents contrôlés et enregistrés, le matériel de vote est édité automatiquement via le logiciel de Neovote, en fonction des caractéristiques et des règles des scrutins.

Nos modèles de kits de vote par correspondance sont à la fois extrêmement clairs et simples à utiliser par l’électeur, et totalement personnalisables en fonction du destinataire (en particulier dans le cas de scrutins multi-instances, multi-collèges conduisant à des versions multiples du kit de vote).

L’absence d’intervention manuelle dans le processus d’édition assure l’intégrité de la composition des kits destinés à chaque électeur.

Conformité aux obligations légales

Lors de la conception du matériel de vote, nous sommes particulièrement attentifs au respect des obligations légales.

En effet, tous les scrutins n’autorisent pas certaines pratiques, telles que la suppression de l’enveloppe de confidentialité destinée à contenir le bulletin de vote, la suppression du cartouche d’émargement destiné à porter la signature de l’électeur, ou encore l’ajout d’un code barre d’identification de l’électeur sur le bulletin afin de conjuguer la lecture optique de l’émargement et du bulletin.

En fonction des caractéristiques et des enjeux des scrutins, nous proposons à nos clients les modèles les plus adaptés.

Production sécurisée

Après l’édition et la validation des Bons à Tirer (BAT), la production du matériel de vote s’effectue sur une chaîne d’impression « en continu », c’est-à-dire ne réclamant aucun assemblage de supports issus de chaînes d’impression distinctes, même pour des plis complexes (DP-CE muti-instances et multi-collèges).

Ce mode de production, rendu possible par les choix de conception de Neovote et les supports ad-hoc utilisés (porte-adresse avec enveloppe de retour détachable, planches de bulletins prédécoupés, planches d’enveloppes de confidentialité…), permet à la fois d’assurer l’intégrité du matériel de vote adressé à chaque électeur, et d’optimiser les coûts et les délais de production.

Support électeurs

Pendant la période de vote, les électeurs peuvent contacter le support électeurs mis en place par Neovote (accessible en standard du lundi au vendredi de 7h30 à 20h00 et le samedi de 7h30 à 12h00) afin d’obtenir dans les meilleurs délais la réexpédition de leur matériel de vote en cas de non réception, perte ou détérioration de celui-ci.

Dépouillement

En préparation du dépouillement, tous les supports utiles sont édités via le logiciel de Neovote : bordereaux de réception et transfert des enveloppes de retour, listes d’émargement, feuilles de comptage.

Selon le contexte, trois modes d’accompagnement du dépouillement des votes par correspondance sont proposés par Neovote :

  • Dépouillement sur place, sous le contrôle des membres des bureaux de vote ;
  • Accompagnement du dépouillement à distance, avec la mise à disposition des outils de Neovote à l’attention des bureaux de vote ;
  • Dépouillement dans les locaux de Neovote, sous le contrôle d’un Huissier de Justice.

En fonction de la volumétrie et du type de scrutin, la lecture optique des émargements et/ou des bulletins de vote est mise en œuvre.

Le système de lecture par scanner développé par Neovote permet une lecture optique très précise des bulletins de vote, ainsi que la conservation des images de chaque bulletin pendant la période de recours. Les suffrages issus de la lecture optique sont intégrés de manière sécurisée dans le logiciel de Neovote, permettant ainsi le calcul automatisé des résultats selon les règles applicables au scrutin.

Dans le cas d’un dépouillement manuel (en présence ou non de Neovote), le logiciel de Neovote permet d’enregistrer les suffrages issus du dépouillement et d’accéder ainsi immédiatement aux résultats et aux procès-verbaux.

Dans une organisation multi-établissements, le logiciel peut prendre en charge la consolidation des résultats à partir des données enregistrées aux niveaux des différents établissements (par exemple la consolidation des résultats du comité d’entreprise, issus de suffrages exprimés dans plusieurs établissements).

 

Lire la présentation de notre offre de Vote papier

Nous contacter

Nom *

Société *

Email *

Téléphone *

Message *

Inscription à notre newsletter

Inscrivez vous à notre liste de diffusion pour recevoir les informations de Neovote