Vote par courrier

Le vote par courrier, également appelé vote par correspondance, correspond à la modalité traditionnelle de vote à distance.

Principe du vote par courrier

L’électeur reçoit par voie postale un « kit de vote ». Celui-ci est généralement constitué des éléments suivants:

  • un courrier explicatif
  • un mode d’emploi
  • les professions de foi des candidats pour les élections ou les documents de présentation des résolutions soumises au vote
  • les bulletins de vote correspondant aux choix qui lui sont proposés
  • un enveloppe de vote (par scrutin si l’électeur est invité à voter pour plusieurs scrutins)
  • une enveloppe de retour avec une zone d’émargement au dos de l’enveloppe

L’électeur prépare son vote : selon le mode de scrutin, l’électeur peut mettre un ou plusieurs bulletins dans son enveloppe de vote, peut raturer des candidats sur le bulletin, doit cocher le nom des candidats qu’il souhaite retenir, peut modifier l’ordre des candidats sur les bulletins, voire ajouter des noms sur le bulletin. Il place sa ou ses enveloppes de vote dans l’enveloppe de retour sur laquelle il indique son identité au dos, si ce n’est pas déjà fait, et la signe dans la zone d’émargement . Puis il dépose cette enveloppe de retour à la Poste. (généralement préaffranchie).

Une alternative consiste à utiliser deux enveloppes séparées pour l’émargement et l’adresse de retour. Dans ce cas, l’électeur place sa ou ses enveloppes de vote dans l’enveloppe d’émargement sur laquelle il indique son identité, si ce n’est pas déjà fait, et la signe dans la zone d’émargement. Puis il place l’enveloppe d’émargement, qui est de taille intermédiaire entre les enveloppes de vote et celle de retour, dans l’enveloppe de retour, qu’il ferme et la remet à la Poste généralement sans l’affranchir.

Principe du dépouillement manuel du vote par courrier

Les enveloppes de retour sont habituellement adressées à une boite postale ou à un huissier de justice. A la date et à l’heure prévues par le règlement du scrutin, les enveloppes sont remises aux membres du bureau de vote. La première action consiste à compter toutes les enveloppes de retour. Puis chaque enveloppe de retour est prise une à une ; il est vérifié que l’électeur est bien sur la liste d’émargement et qu’il n’a pas déjà voté. Dans ce cas, l’enveloppe est ouverte, les enveloppes de vote en sont extraites et les émargements correspondant aux enveloppes de vote présentes sont portés sur la liste d’émargement. Les enveloppes de vote sont immédiatement placées dans les urnes des scrutins correspondants. Lorsque tous les émargements sont enregistrés, les urnes sont dépouillées les unes après les autres selon la même procédure que pour le Vote à l’urne.

Niveau de confidentialité et d’intégrité du vote par courrier

Le vote par courrier est un vote relativement sécurisé en termes de confidentialité et d’intégrité. Il est toujours possible d’intercepter l’enveloppe de retour d’un électeur pour y lire le contenu ou la supprimer, mais il est difficile de le faire à grande échelle. Comme toute modalité de vote à distance, le vote par courrier ne garantit pas totalement que l’électeur a voté selon son libre choix (c’est-à-dire sans contrainte ou pression extérieure).

Limites du vote par courrier

Les principaux défauts du vote par courrier sont :

  • les délais incertains d’acheminement du matériel de vote et du retour du vote, ce qui implique qu’une partie des votes arrivent souvent après la clôture de réception des votes et du dépouillement
  • un coût important lié à la production et l’affranchissement des kits de vote par courrier
  • l’absence de certitude pour l’électeur que son vote sera bien pris en compte (perte du courrier ou arrivée trop tardive du vote)

Cas d’usage

Le vote par courrier était la modalité principale de vote à distance, mais elle est remplacée progressivement par le vote par Internet. Le vote par courrier est utilisé par exemple pour :

Offre de Neovote concernant le vote par courrier

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