sociétés et associations

Gouvernance – Conseils et Directoires

Neovote accompagne les principales organisations syndicales dans l’organisation de leurs scrutins internes. Cette confiance implique de grandes responsabilités éthiques, avec l’application de règles supra-légales sur l’ensemble des assemblées.

Cahier des charges

Adoption du vote électronique

Règlement de vote

Authentification et chiffrement

Annexes légales

Fonctionnement du système

Accompagnement Neovote

Processus de décision

dossier de vote

rétroplanning

Cahier des charges

ordre du jour

Réglement de vote

Note d'information

Liste des votants

Bureaux de vote

Observateurs

contrôle qualité

Envoi des codes

site de vote

Sociétes et associations

Expérience étendue

Neovote accompagne avec succès les instances de gouvernance par voie électronique.

Les équipes déploient des technologies et documentations éprouvées, couplées à une méthodologie de conduite du changement.

La solution permet d’organiser des votes groupés ou séquentiels :
– Gestion des procurations
– Pondération 
sécurisée des voix 
– Quorums d’ouverture et de participation
– Votes préférentiels

Les processus électoraux côtoient les votes de résolutions au sein de la même cinématique de vote expertisée.

Dans les secteurs éloignés de l’outil informatique, des expériences de vote spécifiques sont développées.

Plusieurs milliers de PME font appel à Neovote pour l’organisation de leurs scrutins, aux côtés de 33 groupes CAC et cabinets partenaires : Deloitte, Mazars, BDO, Jeantet, Fromont-Briens, Darrois-Villey etc.

 

 

 

F.A.Q.

Instances de gouvernance

ENVIRONNEMENT JURIDIQUE

Les juristes proposent des schémas juridiques et techniques sécurisés afin de baliser les jurisprudences.
Les implications en droit des sociétés, électoral et numérique sont nombreuses : une assistance est prodiguée en amont puis en aval des opérations de vote.

Cahier des charges

Le cahier des charges relatif à l’adoption du vote électronique, est rédigé dans le respect des dispositions statutaires.
Les solutions agnostiques proposées par Neovote répondent aux standards éthiques et équitables les plus exigeants, issus de l’expérience Neovote-MEDEF.

Règlement de vote

Les règlements de vote ou décisions unilatérales sont rédigés avec l’objectif de garantir la parfaite traduction technique des engagements juridiques.
Ils permettent notamment la mise en place de l’ensemble des procédures expertisées, dans le respect des exigences CNIL.

VOTE DE CONFIANCE

Accessible depuis n’importe quel PC, tablette ou smartphone, la technologie Neovote est homologuée par le Conseil d’Etat, le Sénat, le Ministère de l’Intérieur et la DGSI.

ACCès VOTANTS

Les votants reçoivent un identifiant personnel et confidentiel par email ou courrier sécurisé (imprimé et mis sous pli sans intervention humaine).
Les votants se connectent au site de vote à l’aide d’une donnée personnelle absente du courrier d’invitation à voter, puis retirent leur mot de passe à l’aide d’un second canal : SMS, email ou serveur vocal.

Support VOTANTS

Une procédure de réassort de l’identifiant est disponible en ligne ou par téléphone 24h/24 à l’aide d’un numéro gratuit.
Cette procédure comprend une authentification sécurisée du votant à l’aide de données secrètes, de documents vérifiés ou de photographies spontanées.

Procédure de scellement

Le dossier de vote est minutieusement vérifié en présence de la Direction, du bureau de vote et des parties prenantes.
Les étapes suivantes sont ensuite réalisées :
– le parfait état de fonctionnement du système est testé
– les clés de déchiffrement du bureau de vote sont générées
– les données sont figées pour la durée des opérations de vote

Procédure de dépouillement

Le bureau de vote vérifie l’intégrité du code de scellement puis saisi les clés de déchiffrement.
Les étapes suivantes sont ensuite réalisées : 
– Prise de connaissance des résultats
– Edition sécurisée des listes d’émargement
– Edition des procès-verbaux certifiés
– Publication en ligne des résultats

Garanties NEOVOTE

Lignes directrices

Engagement

Nos prestations ne visent qu’un objectif, assurer la réussite des scrutins qui nous sont confiés.

Transparence

Notre modèle forfaitaire permet à nos clients de planifier le coût de nos interventions.

Ressources

Nous mobilisons tous les moyens nécessaires, quelles que soient les circonstances.

Sécurité

Nous garantissons la fiabilité des systèmes de vote et la conformité des documentations.